background image
 

Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société Green Eco, Société Anonyme au capital de 300 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble, sous le numéro RCS Grenoble 419 328 745 , dont le siège est situé 5 Rue Lavoisier 38800 LE PONT DE CLAIX.

Le directeur de la publication du site est Monsieur Hubert SALMON en qualité de marketing manager de la société Green Eco.

Le prestataire assurant le stockage direct et l'hébergement est la société SIVIT SARL Domaine des Quatre Chemin des Planchettes 42110 Feurs.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur des site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites.

L'utilisateur des sites «www.greeneco-home.com» reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Les informations fournies par l'exploitant des sites le sont à titre indicatif. L'exploitant des sites ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur ses sites.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que les sites «www.greeneco-home.com» sont accessibles 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, notamment, l'exploitant des sites pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur les sites, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser, de la manière suivante :

  • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft)» : cliquez sur la barre de menu sur «affichage», puis sur «Options Internet», puis sur «avancées». Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, choisissez «demander une confirmation avant d'accepter les cookies» et, uniquement sur Internet Explorer 4, choisissez «désactiver l'utilisation de tous les cookies».
  • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «Internet Explorer 5 ou 6 (Microsoft)» : cliquez sur la barre de menu sur «outils», puis sur «Options Internet», puis sur «Sécurité», puis sur «Personnalisez le niveau de sécurité» dans la rubrique «Cookies», choisissez «demander» ou «désactiver» pour les deux options proposées.
  • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «Navigator Gold 3 (Netscape)» : cliquez sur la barre de menu sur «options», puis sur «préférences du réseau», puis sur «protocoles». Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé «avertir avant d'accepter un cookie». Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un «cookie» et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.
  • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «Communicator (Netscape)» : cliquez sur la barre de menu sur «Edition», puis sur «Préférences», et mettez «avancées» en surbrillance, puis choisissez l'option désirée.

Données et informations personnelles

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'exploitant du site web.

Les utilisateurs des sites «www.greeneco-home.com» sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits de propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire..., et tous autres éléments composants les sites sont la propriété exclusive de l'exploitant des sites.

Toute représentation totale ou partielle de ces sites par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant des sites est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur les sites «www.greeneco-home.com», qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant des sites et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur les sites sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments des sites sans l'autorisation expresse de l'exploitant des sites est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute les marques citées sur les sites «www.greeneco-home.com» restent la propriété de leur constructeur.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre des sites en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Les utilisateurs et visiteurs des sites ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant des sites.

L'exploitant des sites met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ses sites.

Pour toute demande d'utilisation d'éléments graphiques présents sur les sites «www.greeneco-home.com», veuillez renseigner notre charte d'utilisation disponible ci-dessous et nous la retourner par Fax au 04 76 40 80 39 ou par courrier à : Green Eco - Service Marketing - 5 Rue Lavoisier 38800 LE PONT DE CLAIX

Télécharger notre charte d'utilisation, cliquer ici.

Fait à Echirolles Le 01 Novembre 2005

 
Toutes les marques et modèles cités restent la propriété de leurs constructeurs respectifs.