Conditions générales de vente 2009 (France)
Généralités :
Les informations techniques communiquées dans ce catalogue sont données à titre indicatifs. Elles peuvent évoluer et aucune erreur ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts.
Commandes :
Toute commande doit être stipulée par écrit, dans le cas contraire la commande ne sera pas traitée.
Chaque ligne de commande devra comporter nos références produits.
Le minimum de commande étant de 150 € HT.
Toute commande inférieure à 150 € HT sera soumise à des frais administratifs et de gestion d'un montant de 15 € HT.
Ouverture de compte :
Documents à nous adresser :
- un extrait KBIS,
- un relevé d'identité bancaire,
- un papier en-tête,
- le formulaire d'ouverture de compte dûment rempli (consulter le service commercial)
Délais de livraison :
Livraison moins de 24h (départ colis), livrée le lendemain avant 13h.
Livraison sur palette : de 48h à 72h.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et le retard éventuel ne donne pas lieu de réclamer des dommages et intérêts.
- Colis et multicolis : toute commande passée avant 15h est expédiée le jour même (colis de 30kg maximum)
- Messagerie : toute commande expédiée sur palette doit nous être adressée avant 12h pour un départ le jour même.
- Affrètement : toute commande expédiée sur palette doit nous être adressée avant 12h pour un départ le lendemain.
Litiges de livraison :
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra, le cas échéant, formuler toutes ses réserves sur le bordereau de livraison (avarie ou manquement) au moment de la réception et en adresser une copie à GREEN ECO par LR/RAR dans un délai maximum de 3 jours.
En cas d'impossibilité de livraison, chacune des deux parties peut se considérer dégagée du contrat.
Conditions de livraison :
Franco de port à partir de 300 € HT de commande.
Frais de port : 15 € HT.
Le port est dû pour toute commande à destination de la Corse ou des DOM-TOM.
Ces conditions sont également applicables pour les livraisons directes.
